MENTIONS LEGALES

DSP FORMATION- IMPASSE DES FRENES 31470 CAMBERNARD

-Entreprise Individuelle code APE 8559A / RCS TOULOUSE B 999 305 469 / TVA non applicable Art 293 B du Code Général des Impôts

-NDA 76311478331 AGD-031-2031-02-05-20260997503 délivré par le CNAPS

-n°AUT FOR-031-2125-02-11-20261022374 délivré par le CNAPS Art L612-14 du CSI : « L’autorisation d’exercice ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient »